Liste des thèmes

Partie théorique variante 1
(Impôt anticipé)

Première partie: bases politiques Env. 10 minutes
Utilisation des recettes fiscales Pourquoi payons-nous des impôts ?
Dans quels domaines les recettes fiscales sont-elles investies ?
Qui peut en bénéficier ?
Fédéralisme Comment l'Etat fédéral suisse est-il organisé ?
Quels sont les fondements de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons ?
Droits politiques Quelle influence les citoyennes et les citoyens ont-ils sur le processus politique ?
Deuxième partie: la fiscalité Env. 35 minutes
Le développement du système fiscal Comment est né notre système fiscal ?
Souveraineté fiscale Qui a le droit de percevoir quels impôts ?
Sur quel fondement légal ?
Vue d'ensemble des différents genres d'impôts Quel genre d'impôts perçoivent les différentes autorités qui ont la souveraineté fiscale ?
Qu'est-ce qui différencie les impôts directs des impôts indirects ?
Impôts fédéraux
Impôt fédéral direct Sur quoi l'impôt fédéral direct est-il perçu ?
Impôt anticipé Quel est le sens et le but de l'impôt anticipé ?
Taxe d’exemption de l’obligation de servir Quand la taxe d'exemption de l'obligation de servir est-elle perçue ?
Recettes fiscales Quels sont les impôts qui rapportent le plus ?

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Partie théorique variante 2
(Taxe sur la valeur ajoutée)

Première partie: bases politiques Env. 10 minutes
Utilisation des recettes fiscales Pourquoi payons-nous des impôts ?
Dans quels domaines les recettes fiscales sont-elles investies ?
Qui peut en bénéficier ?
Fédéralisme Comment l'Etat fédéral suisse est-il organisé ?
Quels sont les fondements de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons ?
Droits politiques Quelle influence les citoyennes et les citoyens ont-ils sur le processus politique ?
Deuxième partie: la fiscalité Env. 35 minutes
Le développement du système fiscal Comment est né notre système fiscal ?
Souveraineté fiscale Qui a le droit de percevoir quels impôts ?
Sur quel fondement légal ?
Vue d'ensemble des différents genres d'impôts Quel genre d'impôts perçoivent les différentes autorités qui ont la souveraineté fiscale ?
Qu'est-ce qui différencie les impôts directs des impôts indirects ?
Impôts fédéraux
Impôt fédéral direct Sur quoi l'impôt fédéral direct est-il perçu ?
Taxe sur la valeur ajoutée Qui est assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée ?
Qui, en fin de compte, paye la TVA ?
Sur quoi la TVA est-elle perçue ?
Taxe d’exemption de l’obligation de servir Quand la taxe d'exemption de l'obligation de servir est-elle perçue ?
Recettes fiscales Quels sont les impôts qui rapportent le plus ?

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Partie pratique: variante 1
(avec le processus de taxation)

Troisième partie: pratique et exercices Env. 25 minutes
Début et fin de l'assujettissement Qui doit payer des impôts et à partir de quand ?
Procédure de taxation Qu'est que la taxation et comment se déroule-t-elle ?
Quels droits et obligations ont les contribuables ?
Remplir une déclaration de revenus Brève introduction, quelques astuces
Un exercice parmi trois au choix Env. 20 minutes
IIIa
Remplir une déclaration de revenus
Remarque: L’exercice nécessite un accès à Internet pour chaque élève.		 La plate-forme Impôts.easy
(application pratique à l'aide d'un exemple pour l'exercice)
IIIb
Exercice basé sur le déroulement d'une journée ordinaire		 Quels genres d'impôts rencontrons-nous en une seule journée ?
IIIc
Quiz		 Quelles questions restent ouvertes ?

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Partie pratique: variante 2
(sans le processus de taxation)

Troisième partie: pratique et exercices Env. 10 minutes
Début et fin de l'assujettissement Qui doit payer des impôts et à partir de quand ?
Remplir une déclaration de revenus Brève introduction, quelques astuces
Deux exercices parmi trois au choix Env. 35 minutes
IIIa
Remplir une déclaration de revenus
Remarque: L’exercice nécessite un accès à Internet pour chaque élève.		 La plate-forme Impôts.easy
(application pratique à l'aide d'un exemple pour l'exercice)
IIIb
Exercice basé sur le déroulement d'une journée		 Quels genres d'impôts rencontrons-nous en une seule journée ?
IIIc
Quiz		 Quelles questions restent ouvertes ?

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